Comment Comptabiliser Facture d’exportation

- Comment faire Une Vente a L’exportation
- A l’exportation, trois phases de dédouanement sont à distinguer : 
     - La conduite en douane des marchandises destinées à être exportées ;
    - La mise en douane des marchandises ;
    - Le dédouanement à l’exportation.

- La conduite en douane consiste à acheminer les marchandises destinées à l’exportation vers un bureau de douane ou dans les lieux désignés par l’Administration pour y être déclarées en détail. Ces marchandises sont soit d’origine marocaine ou en libre pratique sur le territoire assujetti soit sous régimes économiques.
Vous êtes libre en tant qu’exportateur de choisir votre bureau d’exportation à la condition que ce dernier soit ouvert aux opérations envisagées.



- La mise en douane : si à l’importation la mise en douane des marchandises se traduit par le dépôt d’une déclaration sommaire à l’exportation. ce type de déclaration n’est pas exigé. Vos marchandises devront être déclarées en détail au fur et à mesure de leur arrivée au bureau d’exportation.
Dans les magasins et aires de dédouanement (MEAD), les marchandises destinées à l’exportation sont prises en charge sur un registre spécifique en attendant leur dédouanement et leur conduite vers le bureau de sortie.

- Le dédouanement est concrétisé par le dépôt d’une déclaration en détail assignant à la marchandise un régime douanier définitif (exportation simple, régimes économiques, etc.). 
Cette déclaration en détail sert de support à l’accomplissement de toutes les formalités douanières  auxquelles les marchandises déclarées sont soumises.

- Le circuit normal de dédouanement d’une marchandise à l’exportation :

I- Formalités accomplies par l’opérateur économique dans ses locaux

1. Enregistrement de la déclaration en détail ("Etablissement de la déclaration en détail") par voie informatique :

• saisie et validation des énonciations de la déclaration unique des marchandises (DUM) à partir d’un poste connecté au système de dédouanement électronique "BADR".

2. Edition de la déclaration sur le formulaire "DUM" en vente dans les papeteries.

II- Formalités accomplies par l’opérateur économique auprès des services douaniers

3. Présentation de la marchandise à la Douane (dans l’enceinte douanière).
4. Dépôt physique de la "DUM" auprès du bureau douanier d’exportation. La déclaration précédemment éditée sera signée et accompagnée des documents annexes requis ("Quels sont les documents à joindre à la déclaration en détail").

III- Prise en charge de la DUM par les services douaniers

5. Contrôle documentaire sommaire de la "DUM" déposée et des documents annexes produits (examen comparatif des énonciations de la DUM avec les documents annexes)
6. Validation informatique du dépôt physique de la "DUM" si le contrôle documentaire ne révèle aucune anomalie. 
7. Déclenchement du processus de sélectivité : déclaration à admettre pour conforme ou à soumettre à vérification physique
8. Etude documentaire des "DUM" qu’elles soient admises pour conforme (AC) ou soumises à visite physique (VP)
9. Vérification physique des marchandises dont les "DUM" ont été sélectionnées pour la visite physique
10. Délivrance de la main levée après paiement des droits et taxes le cas échéant.

-L'écriture comptable d'une vente de marchandise a l'étranger 

Compte	Libelle	Débit	Crédit
3421      7113	Client                                     Vente de marchandise a l'étranger	X	X
	Total

-La Comptabilisation de vente a l'étranger est effectuer sans la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)


-L’enregistrement comptable d'une vente de produit finis a l'étranger 

Compte	Libelle	Débit	Crédit
3421      71221	Clients                                                  Vente de produit finis a l'étranger	X	X
	Total